Marque renouvelée - Marque en vigueur

C & M Chaffoteaux et Maury
CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99775784
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/02/2029

Présentation de la marque C & M Chaffoteaux et Maury

Déposée le 17 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C & M Chaffoteaux et Maury » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX domicilié(e) 5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 161 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque C & M Chaffoteaux et Maury a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C & M Chaffoteaux et Maury arrivera à expiration en date du 17 février 2029.

CHAFFOTEAUX a également déposé les autres marques suivantes : EFFICIO CONNECTONS NOS EFFICACITES , CHAFFOTEAUX ET MAURY , CHAFFOTEAUX ET MAURY , FLEXIFLAME , AQUANEXT , REGENT , STYX , AVISO , FLUENDO , CHAFFOTEAUX ET MAURY


CHAFFOTEAUX, Société par Actions Simplifiée - 5 rue Pleyel, Immeuble carré Pleyel - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 399161413


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398715 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 15 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435411 - Publication au BOPI 2006-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508335 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544425 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Inscription le 7 mars 2011 - Changement de dénomination n°544426 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Renouvellement sans limitation le 25 février 2019 n°2707447 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-25

Appareils de commande, de mesure, de régulation, appareils de régulation d'ambiance, thermostats, cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, circuits intégrés, dispositifs de commande à distance d'appareils de chauffage ou de production d'eau, jauges, indicateurs de température, indicateurs de niveau d'eau. Installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau, installations sanitaires, chauffe-eau, chauffe-bain, chaudières, radiateurs, convecteurs, articles de robinetterie, appareils de production d'eau chaude, chauffage central, installations de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz, ballons d'accumulation d'eau chaude. Construction, réparation, entretien, dépannage et maintenance d'appareils en matière d'installations de chauffage, de climatisation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'appareils de production d'eau chaude et de chauffage central au gaz.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.